Archives: EDITORIAL

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La croisière s’abuse : le droit à la morale (Ulysse, le Capitaine Haddock, Corto Maltese)

Par Antoine Adeline, le Publié dans EDITORIAL

1. Trop c’est trop !

« Non, ce n’était pas le radeau / De la Méduse, ce bateau / Qu’on se le dise au fond des ports/ Dise au fond des ports / Il naviguait en pèr’ peinard / Sur la grand-mare des canards / Et s’app’lait les Copains d’abord / Les Copains d’abord… » (Brassens).

Trop c’est trop ! Les radeaux dérivent, les passeurs s’activent, les ONG s’affairent, les naufragés affluent, se noient, les racines et les fondements de l’Europe sont en jeu, nous tombons de Charybde en Scylla, la civilisation est en péril !

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« Fake news » ou la plongée au cœur de « 1984 »

Par Samsha Tavernier, le Publié dans EDITORIAL

« La guerre c’est la paix.
La liberté c’est l’esclavage
L’ignorance c’est la force. »
Georges Orwell 1984

En pleine effervescence législative autour des « Fake news », ces trois contre-vérités absurdes qui constituent le slogan d’Océania nous frappent avec force et nous ramènent à une réalité toute Orwelienne.

En effet, comment ne pas penser à ce phénomène des « Fake news » en relisant certains passages de ce classique de la littérature qu’est « 1984 » ?

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Examen par la CJUE de la validité de la clause d’arbitrage contenue dans un Traité Bilatéral d’Investissement conclu entre des États membres de l’UE

Par Antoine Adeline, le Publié dans EDITORIAL

CJUE, C‑284/16, conclusions de l’Avocat Général Wathelet

Les traités bilatéraux d’investissement (ci-après « TBI ») définissent les conditions régissant les investissements entre deux États et contiennent des mécanismes de résolution des litiges, notamment des clauses d’arbitrage. À la suite de la chute du bloc communiste dans les 1990, l’Union européenne (ci-après « UE ») a encouragé ses États membres à conclure de tels traités avec les pays de l’Est de l’Europe avec pour objectif de faciliter leur développement en vue de leur future adhésion à l’UE.

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« Savoir, c’est se souvenir » [1] (Jean, Johnny, Jean Michel, Audrey et les autres)

Par Antoine Adeline, le Publié dans EDITORIAL

2017 s’achève avec son lot de drames, d’amour, d’espoir, de prières, de joies, de peines et puis de blues.

Trois tristes nouvelles en quelques jours : les disparations de Johnny Hallyday, Jean d’Ormesson et une nouvelle enquête internationale qui confirme la baisse des compétences en lecture et compréhension des écoliers français.[2] Soyons vigilants ; à Marnes-la-Coquette comme à Saint-Fargeau, c’est sur les bancs de l’école et dans les livres que l’avenir se prépare.

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Avocats et juristes : les experts du futur

Par Camille Louis-Joseph, le Publié dans EDITORIAL

Avocats et juristes : les experts du futur

Prêter serment en 2017 revient à atterrir sur une planète en pleine mutation technologique. Les professions juridiques sont à un tournant sans précédent. Lire tous les jours que sa profession pourrait être vouée à disparaitre pourrait légitimement inquiéter tous les jeunes avocats et juristes, mais il ne doit pas en être ainsi. En effet, nos professions doivent se moderniser et se digitaliser et les jeunes professionnels, issus de la fameuse génération Y, sont les plus à même de saisir toutes les opportunités de cette mutation.

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Jupiter Optimus Maximus

Par Antoine Adeline, le Publié dans EDITORIAL

Ad victorem spolias !

Jupiter Optimus Maximus

La mode est à l’Antique, à la mythologie, aux humanités et aux professeures de Lettres, classiques et modernes. Ad victorem spolias (Au vainqueur le butin) ! Vae Victis (Malheur au vaincu) ! En politique comme partout, il existe des modes et des cycles. Fini le Président ‘normal’, faillible, « Humain trop humain » ; aux oubliettes la désacralisation de la fonction présidentielle.

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Augustin sera avocat

Par Camille Louis-Joseph, le Publié dans EDITORIAL

Je suis Augustin, j’ai 19 ans, et comme mes parents l’ont toujours souhaité, j’ai décidé de devenir avocat. En réalité à part mon oncle Fernand qui l’était, je ne sais pas vraiment à quoi tout cela va me mener. Mais il faut avouer que depuis que j’ai annoncé que j’entrais en fac de droit, toutes les filles du lycée me prédisent un avenir de Ténor du Barreau et ça ne les laisse pas indifférentes.

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Proposition de loi sur les fausses nouvelles : « 1984 » s’invite en 2017

Par Anne-Marie Malsch, le Publié dans EDITORIAL

C’est un sentiment de stupéfaction mêlé d’un peu d’effroi qui saisit le lecteur de la proposition de loi déposée le 22 mars dernier par la sénateur Nathalie Goulet « visant à définir et sanctionner les fausses nouvelles ou « fake news » ». Traduction utile, pour tous ceux qui n’auraient pas compris l’expression en français.

Un nouveau délit punirait d’un an de prison et 15.000 Euros d’amende, toute mise à disposition du public de nouvelles fausses, non accompagnées des réserves nécessaires, « si la publication est de nature à tromper et influencer directement le public à agir en conséquence et que sa mise à disposition a été faite de mauvaise foi ».

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Cautions solidaires d’un prêt bancaire : appréciation de la disproportion au regard des biens de la communauté des époux

Par Laure Perrin, le Publié dans EDITORIAL

Les faits

Cass. Com., 22 février 2017, n° 15-14.915

Dans cette affaire, une banque avait consenti un premier prêt visant à financer l’acquisition d’un fonds de commerce, lequel était garanti par le cautionnement solidaire des époux.

Quelques années plus tard, la banque a consenti un second prêt, garanti cette fois par le cautionnement de l’un seul des deux époux mais avec le consentement exprès de l’autre en application de l’article 1415 du Code civil.

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« Simplifier pour libérer » (À propos d’un récent rapport de la Délégation sénatoriale aux entreprises)

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

« Il y a trois méthodes traditionnellement françaises pour ruiner une affaire qui marche: les femmes, le jeu, les technocrates. Les femmes c’est le plus marrant, le jeu c’est le plus rapide, le technocrate c’est le plus sûr ! ». Moins éclectique que Michel Audiard, le défenseur des droits, Jacques Toubon, est surtout préoccupé par le discours de la 3ème méthode.

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« Les preuves fatiguent la vérité » (Le règlement des conflits à l’horizon 2050 : une conférence Pound à Paris, le 26 avril 2017)

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL


Une série de conférences prestigieuses

Désireux de faire bouger les lignes, l’International Mediation Institute a mis en place depuis 2 ans une série de conférences, dites Global Pound Conferences (GPC), [1] dans 40 villes et 30 pays. Initié à Singapour en mars 2016, le cycle se clôturera à Londres en septembre prochain. La maison du barreau accueillera l’étape française, place Dauphine, le 26 avril[2].

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2017 L’important c’est d’aimer

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL


Tout ça pour ça…

2016 fut une année bien triste. Au-delà de la barbarie des attentats, de la souffrance des victimes, de la morosité ambiante, nous avons perdu nos dernières illusions. 1917-2017, un centenaire pour quel bilan ? Tout ça pour ça… ! « Voilà l’événement central des trente dernières années: l’écroulement de l’idée de l’histoire comme porteuse d’une nécessité intrinsèque qui conduit vers l’émancipation.

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« L’art de la paix(Secrets et trésors de la diplomatie) »

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL


D’insignes trésors diplomatiques

On admire des tableaux, sculptures, affiches et archives d’une valeur artistique et patrimoniale exceptionnelle ; d’insignes traités, chartes et serments. Anciens et récents Le serment de Strasbourg (842) ; L’accord de Paris COP 21 et son petit maillet vert (2015) Célèbres  L’acte final du congrès de Vienne (1815) ; Le Traité de Versailles (1919).

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« Simplification et qualité du droit » [1] (Plurimae leges corruptissima respublica)

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

« Tout a été dit et écrit sur la surproduction de règles de fond comme de procédure, l’inflation des interdictions et des sanctions pénales ou administratives, l’instabilité de la règle de droit, puisqu’on en arrive à ce que la réforme soit elle-même réformée avant que d’être appliquée. La loi perd ainsi de sa force et le législateur de son crédit.

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Les aventures de François Lambert

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

Vingt-sept mai 2016
Dans le 8ème où qui fait nuit
La petite route est déserte
François Lambert rentre chez lui
Dans le lointain tous les rebelles poussent des cris…
Ca y’ est j’ai planté le décor
Créé l’ climat de ma chanson
Ça sent la peur ça pue la mort
J’aime bien c’ t’ ambiance pas vous ? Ah bon…
Voici l’histoire proprement dite
Voici l’intrigue de ma chanson
François Lambert roule pas très vite
Le vent souffle vers le Macron
Dans le lointain les électeurs dorment comme des c…
Lorsque soudain survient le drame
Juste à la sortie d’un virage
Y’a plus d’croissance dans la bécane
François Lambert est fou de rage !

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Réforme du droit des contrats : en attendant Gounot [1](L’utile, le juste, la ‘lisibilité’ du droit et le bon juge Magnaud)

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

« L’utile et le juste dans les contrats » c’est une célèbre chronique du Professeur Ghestin publiée au recueil Dalloz en 1982[2] , laquelle critiquait la ‘fiction’ de ‘l’autonomie de la volonté’, et prônait un équilibre permettant de concilier une liberté contractuelle éclairée, avec l’ordre public, l’intérêt général, le cas échéant sous le contrôle du juge.

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Les « provinciaux » et les cosmopolites

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

Les « provinciaux » et les cosmopolites Profitant du traditionnel retrait spirituel et spiritueux du 1er janvier, j’ai eu l’occasion de découvrir un délicieux ouvrage sur les voyages.

« Voyage autour de ma chambre » est un récit autobiographique du savoyard, mais russe d’adoption, Xavier de Maistre, écrit en 1794 au cours de ses quarante-deux jours d’arrêt dans la citadelle de Turin, suite à un duel avec un officier piémontais du nom de Patono de Meïran.

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La justice du XXIème siècle : « Chi va piano va… piano »

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

L’actualité tragique et la « COP 21 fever » ont quelque peu éclipsé l’adoption par le Sénat, le 5 novembre dernier, du projet de loi sur  ‘La Justice du XXIème siècle’, astucieusement labellisé ‘J 21’ par les communicants de la Chancellerie. « 21 » comme le nombre des conciles œcuméniques ou l’ordre minimal de la quadrature parfaite du carré.

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Cuba : l’Europe face à un défi de l’Histoire et de la géographie

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

Une certaine effervescence règne dans la capitale cubaine depuis les discours inédits du 17 décembre 2014, aux termes desquels Raul Castro et Barack Obama ont fait part de leur souhait commun de rapprocher leurs pays.

Parmi les signes de ce rapprochement, difficile de dire lequel est le plus marquant : la réouverture de l’ambassade des États-Unis à La Havane le jour du 89ème anniversaire de l’ancien Président Fidel Castro, la suppression de Cuba de la liste des pays soutenant le terrorisme ou peut-être la poignée de mains historique aux obsèques du non moins historique Nelson Mandela.

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Le dangereux projet de réforme de la Cour de cassation

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

La Cour de cassation a mis en place, depuis plusieurs mois, de multiples groupes de réflexion, en vue d’aboutir à une réforme profonde de son fonctionnement[1].

L’idée, largement diffusée à l’occasion d’interventions et de conférences diverses, serait de transformer le rôle de la Cour de cassation en Cour Suprême, qui procèderait à une sélection préalable des pourvois sur la base de critères discrétionnaires tenant, pour l’essentiel, à l’intérêt juridique de la question posée[2].

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La politique du pot au lait

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

(septembre 2015)

« Le ministre sur sa tête ayant un Pot au lait
Bien posé sur un coussinet,
Prétendait arriver sans encombre et habile.
Léger et court vêtu il allait à grands pas ;
Ayant mis ce jour-là, pour être plus agile,
Veston simple, et souliers plats.
Notre ministre ainsi troussé
Comptait déjà dans sa pensée
Tout le prix de son lait, en employait l’argent,
Achetait un cent d’œufs, faisait triple couvée ;
La chose allait à bien par son soin diligent.

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« 20 ans après … »

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

Le 3 juillet 1995, Hausmann & Associés ouvrait grand ses portes au 45 rue de Courcelles en face de la pagode. À cette époque gothique, le courriel généralisé n’était pas encore développé, la communication écrite se faisait principalement par télécopie et voie postale, l’information s’obtenait sur Minitel et dans les livres. C’était les débuts du portable.

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29 avril 2015, mort d’un grand patron d’industrie atypique

Par Squire Patton Boggs, le Publié dans EDITORIAL

Sous la férule de François Michelin, la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin est passée du statut d’entreprise manufacturière quasi-hexagonale à celui d’entreprise de stature mondiale, autrement dit une multinationale.

Près de 50 ans à la tête de l’entreprise familiale éponyme, François Michelin s’est éteint à 89 ans.

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