Propriété Intellectuelle
Le département, qui compte cinq avocats spécialisés en propriété intellectuelle, offre des services aussi bien en propriété industrielle qu’en droit d’auteur et dérivés.
Son objectif est la sauvegarde des intérêts patrimoniaux de ses clients en matière de droits intellectuels. Il met en place les stratégies nécessaires pour leur défense devant les autorités judiciaires compétentes en Italie, comme à l’étranger.
Les avocats du département collaborent régulièrement avec leurs homologues parisiens du département Commercial & IP dirigé par Frédéric SAFFROY.
L’équipe coordonnée par Pierluigi DE PALMA, représente et assiste ses clients notamment dans les domaines du spectacle, de la musique et du cinéma.
Elle intervient en négociation et rédaction de contrats internationaux et/ou nationaux de production, de management, d’édition musicale et de coproduction. Elle compte parmi ses clients des stations de radio, auteurs et agents de la télévision et du cinéma, artistes, managers, maisons de disques, compositeurs et éditeurs musicaux.
Toute demande peut être adressée à Pierluigi DE PALMA (pierluigi.depalma@hammondsrossotto.it)
L’équipe coordonnée par Lorenzo ATTOLICO, est d’avantage portée sur la propriété industrielle (marques, brevets, noms de domaine et secrets de fabrique) et a par ailleurs, une grande expérience des questions de sauvegarde des marques géographiques et de propriété intellectuelle sur Internet.
Cette équipe assiste ses clients dans la négociation et la rédaction de contrats internationaux et/ou nationaux de licence d’utilisation et/ou de transfert de brevets et marques et en ce qui concerne les procédures administratives auprès des organismes compétents en Italie et à l’étranger pour la demande, l’acquisition, la cession de marques et brevets.
N’hésitez pas à adresser vos questions à Lorenzo ATTOLICO (lorenzo.attolico@hammondsrossotto.it)
Concurrence
Le département intervient en droit italien et communautaire de la concurrence et des secteurs réglementés (notamment dans les domaines du spectacle et des media, des télécommunications, du gaz et de l’électricité).
Coordonnée par Enrico FABRIZI, l’équipe offre son assistance en matière de: (i) communications des opérations de concentration à l’autorité nationale, ainsi qu’à la Commission européenne; (ii) procédures nationales et européennes concernant les accords anticoncurrentiels, abus de position dominante et de dépendance économique; (iii) procédures européennes concernant les aides d’État; (iv) rédaction des plaintes relatives aux accords anticoncurrentiels et aux abus de position dominante et de dépendance économique; (v) rédaction de plaintes pour solliciter l’intervention de l’autorité nationale par rapport à des lois ou projets de loi ou de règlement et aux décisions des autorités administratives ayant effet sur la concurrence et sur le marché.
Le département assiste et représente également ses clients dans les litiges devant les cours civiles (actions en nullité et en indemnisation de dommages, mesures conservatoires) en ce qui concerne la violation des normes du droit de la concurrence.
A Paris, Guillaume TAILLANDIER est le correspondant privilégié de l’équipe romaine.
Pour en savoir plus, vous pouvez contacter Alessandro NUCARA (alessandro.nucara@hammondsrossotto.it)
Droit de la navigation et des transports
Le département, dirigé par Maurizio CORAIN, assiste ses clients sur toutes les problématiques liées aux transports maritimes, aériens et routiers, aussi bien nationaux qu’internationaux et communautaires, devant toutes les autorités judiciaires et administratives compétentes.
L’équipe intervient également sur les questions extrajudiciaires et pour la rédaction et la négociation de contrats d’achat et vente, de leasing et de construction d’aéronefs et de bateaux ; de contrats de transport terrestre, avec des tour-opérateurs et agences de voyages et les consignataires, et fournis certificats pour tout type de transport (aériens, maritimes, routiers, de passagers, de bagages et de marchandises) et/ou des contrats d’assurance, relatifs à la navigation aérienne et maritime.
Le département assiste et représente ses clients: (i) dans la gestion des rapports et des procédures avec toutes les autorités portuaires et aéroportuaires; (ii) dans la gestion des relations avec l’IATA (International Air Transport Association), en ce qui concerne l’application de ses règlements et résolutions; (iii) pour obtenir certifications de l’Autorité de l’Aviation Civile Italienne; (iv) pour toutes les formalités douanières (compilation et rédaction des déclarations fiscales pour l’exportation et/ou l’importation, la défense des sociétés, des compagnies de transport aérien et de navigation) et la gestion des rapports avec les commissionnaires de transport.
Si vous intervenez en droit des transports, contactez Maurizio CORAIN (maurizio.corain@hammondsrossotto.it)
Droit des Sociétés (Corporate Finance)
L’équipe, qui possède une solide expérience en droit des sociétés, assiste ses clients dans toutes les problématiques sociétaires et commerciales et les conseille dans la négociation et la rédaction des contrats commerciaux, des statuts, de pactes d’actionnaires et de gouvernance.
Elle intervient dans les opérations de fusion et d’acquisition initiées par des entreprises italiennes ou étrangères, et apporte son assistance dans les procédures de «due diligence».
Cette activité est coordonnée par Federico VECCHIO, par ailleurs expert en droit du sport pour la défense des clubs de football devant la justice sportive et en droit de la presse, particulièrement en matière de diffamation.
Cette équipe conseille également sur toutes les questions relatives à la protection de la vie privée, notamment la conservation et le traitement des données personnelles.
N’hésitez pas à contacter Federico VECCHIO (federico.vecchio@hammondsrossotto.it)
Nos autres bureaux vous ont été présentés dans La Revue :
Aoste: juillet 2005
Berlin: avril 2005
Birmingham: octobre 2005
Bruxelles: février 2005
Hong-Kong: avril 2006
Leeds: déc. 2005
Londres: mai 2005
Madrid: juin 2005
Manchester: nov. 2005
Milan: janvier 2006
Munich: mars 2005
Pekin: avril 2006
Turin: septembre 2005
