Archives: DROIT DU SPORT

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Le renouveau des sociétés sportives

Les lois, n°2012-158 du 1er février 2012 visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs et 2012-348 du 12 mars 2012 tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles, sont venues coup sur coup dépoussiérer le régime des sociétés sportives.

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Al-Jezira remporte des droits de retransmission de la Ligue des champions L’incroyable attrait du ballon rond pour le « sport business »

L’UEFA a annoncé le lundi 5 décembre qu’Al-Jezira avait décroché quatre des cinq lots de retransmission de la Ligue des Champions pour la période 2012-2015 http://fr.uefa.com/uefa/events/tv/news/newsid=1728217.html

Différents journaux évoquent une somme de 60 a 61 millions d’euros proposée par Al-Jezira pour acquérir ces droits, ce qui représenterait le double de ce que paie actuellement Canal +.

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Hammonds, partenaire de Manchester City

Hammonds est depuis de nombreuses années le cabinet de référence de l’équipe de football de Manchester City.

Il l’a accompagné au cours de son évolution, notamment en la conseillant lors de son acquisition par UK Sports Investments Limited, contrôlée indirectement par l’ancien Premier ministre Thailandais Thaksin Shinawatra, en 2007.

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Un été sportif riche en évolutions juridiques

Tour de France 2008, le cyclisme en voie de guérison ?

Après deux éditions du Tour de France ternies par les controverses de dopage impliquant les vainqueurs ou leurs concurrents, le maillot jaune de Carlos Sastre en juillet dernier a été bien accueilli par les officiels, les sponsors et les fans du cyclisme.

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Sports betting: a significant ECJ referral

Two recent events have once again brought the gaming world’s spotlight onto France. First, the government clarified its proposals to open up the market by setting up a licensing system towards the tail end of 2009 .

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Le footballeur, un travailleur comme un autre ?

En l’espèce, le joueur de football écossais Andrew Webster avait décidé le 26 mai 2006, en raison des rapports difficiles qu’il entretenait avec le staff technique de son club de Hearts (qu’il avait rejoint en 2001), de résilier unilatéralement son contrat qui ne devait expirer qu’au 30 juin 2007.

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Hammonds et le droit du sport

Ainsi que nous l’indiquions dans notre numéro de mars, notre équipe en droit du sport travaille sur de nombreux dossiers d’arbitrage sportif, tout particulièrement en Angleterre.

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Présentation du tribunal arbitral du sport

Le tribunal arbitral du sport ou TAS défraie régulièrement la chronique lors d’affaires de dopage (le cycliste Floyd Landis, dont l’audience a commencé le 19 mars dernier, le nageur Ian Thorpe, le joueur de tennis Mariano Puerta, l’athlète Tim Montgomery etc.) ou à l’occasion de transferts de joueurs, généralement dans le milieu du football.

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Droits de diffusion des prochaines saisons de Ligue 1 : résultat de l’appel d’offres

Ainsi que nous l’évoquions dans notre précédent numéro, la Ligue de Football Professionnel (LFP) souhaitait par le biais de son appel d’offres pour les quatre prochaines saisons de Ligue 1 (2008-2012) porter ses revenus audiovisuels à 750 millions d’euros annuels, espérant attirer de nouveaux candidats susceptibles de concurrencer « la chaîne du foot », Canal +.

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Appel d’offres pour les droits de diffusion des quatre prochaines saisons de Ligue 1

Afin d’optimiser son appel d’offres et donc d’attirer des groupes susceptibles de concurrencer la « chaîne du foot », la LFP a non seulement obtenu du gouvernement un prolongement de la durée d’octroi des droits à 4 ans, ce qui permet aux nouveaux opérateurs d’amortir plus facilement leurs investissement mais a également décidé de proposer non plus quatre mais douze lots de droits différents.

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Opening up the French on-line sports betting market: a historical overview

After months of talks, French government officials and the EU Commission announced on 7th November that they had laid down the foundations for a global agreement on opening up the French on-line betting market, both for horse racing – until then the chasse gardée of the Pari Mutuel Urbain (“PMU”) – and other sports betting – the “hunting ground” of the Française des Jeux (“FDJ”).

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“Spear tackle” by the tour operators against the organisers of the 2007 Rugby World Cup

The joint organisers of the 2007 Rugby World Cup, Rugby World Cup Limited (“RWCL”), a subsidiary of the International Rugby Board (“IRB”) and the State-backed French “Rugby World Cup 2007” entity (a Groupement d’intérêt public or “GIP”) comprising the French Rugby Board, the French government and the French National Olympic Committee, were delivered a perfect tackle just before the start to the World Cup.

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Droits TV des prochaines saisons de Ligue 1

Sensible aux arguments du ministère des Sports, le gouvernement a tranché en faveur de la LFP sur la question de la durée des droits du contrat de retransmission du Championnat de France de football, dans le cadre de l’appel d’offres lancé le 30 novembre dernier.

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Sociétés sportives : spéculation hasardeuse ou coup gagnant ? 2ème partie

L’heure du sport business

Une seule structure sportive est côtée en France, pourtant les sociétés sportives ne sont-elles pas des entités attrayantes, à l’heure du sport business, alimenté non seulement par les ventes de droits télévisés, dont la croissance depuis une dizaine d’années a été exponentielle, mais aussi par les millions versés par les sponsors ?

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‘Plaquage en cathédrale’ réalisé par les voyagistes contre les organisateurs de la Coupe du Monde de Rugby 2007

L’exclusivité de la commercialisation de « packs corporate d’hospitalité » accordés conjointement à 9 voyagistes

La RWCL et le GIP ont mis en place, à l’occasion de la Coupe du monde, un programme de billetterie distinguant la vente de tickets aux particuliers, et celle destinée aux entreprises.

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