Antoine Adeline

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Au royaume des idées, les faits n’ont pas d’importance

« Débâcle : Changement fâcheux qui emporte la fortune d’un particulier, la prospérité d’un gouvernement, les opinions, les mœurs, comme la débâcle emporte les glaces de la rivière » (Littré). Emmanuel Goldorak n’aime pas subir : « Action-Transformation-Dissolution ». Tout le monde veut une rupture, du changement, des mesures fortes, tirer les Macron du feu. Nous sommes servis ! … Continuer la lecture

Une exposition sensationnelle à la BnF : « L’invention de la Renaissance : l’humaniste, le Prince et l’artiste »

C’est doux de revenir aux sources du passé, de la culture. Un temps que les moins de 700 ans ne peuvent pas connaitre… L’hommage, réflexif, didactique et savant que la BnF rend à la culture, met en scène des trésors insignes et retrace une épistémè, le meilleur de l’Occident. Les cartels sont instructifs, le catalogue magnifique. … Continuer la lecture

Mieux rédiger

(Clarté, pertinence, influence)   Vade-mecum à l’attention des juristes… entre autres La langue de la République est le français (article 2 alinéa 1 de notre Constitution). « Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement ». Nous connaissons tous la formule de Boileau. L’éloquence, faculté de toucher et persuader par le discours, est une « structure mère » … Continuer la lecture

Revirement de jurisprudence en droit probatoire

Une preuve déloyale n’est plus nécessairement irrecevable Si sa production est indispensable et si l’atteinte est proportionnée au but poursuivi Cour de cassation, ass. plen. (n° 20-20.648), 22 déc. 2023 La preuve, c’est « ce qui montre la vérité d’une proposition, la réalité d’un fait » (Littré). Les juristes, esprits pratiques et terre à terre, … Continuer la lecture

Trésor historique de l’État en France

(Retour aux sources avec Pierre Legendre) Le 16 mai 2022 Elisabeth Borne succédait à Jean Castex à Matignon avec un programme ambitieux : « Agir plus vite et plus fort… Nous pourrons le faire en associant encore davantage les forces vives de nos territoires, parce que c’est bien au plus près des Français qu’on trouvera les bonnes … Continuer la lecture

MMXXIV : Plus vite, Plus haut, Plus fort ?

Une année explosive en Ukraine, au Moyen-Orient, olympique à Paname, électorale au Panama, aux Etats-Unis, en Europe… Année internationale des camélidés[1] et de tous les dangers. « Quand la masse fâchée, toujours faire ainsi ! »  Zorrino, les lamas et les sondages sont têtus. Le suffrage universel et les populistes butés qui veulent le gouvernement du peuple, … Continuer la lecture

L’introduction du « Legal privilege » à la française

Une Commission mixte paritaire vient d’adopter un nouvel article 58-1 (loi n° 71 1130 du 31 décembre 1971) rendant confidentielles les consultations juridiques rédigées par un juriste d’entreprise ou, à sa demande et sous son contrôle, par un membre de son équipe placé sous son autorité, au profit de son employeur. Le cadre juridique S’agissant … Continuer la lecture

Audience de règlement amiable, césure et médiation

Le décret du 29 juillet 2023 et les métamorphoses du procès civil (Vieux enjeux, nouvelles options et stratégies)          « Jamais tant de vertu fut-elle couronnée ? » (Esther, Racine) Le décret 2023-686 du 29 juillet 2023 portant mesures favorisant le règlement amiable des litiges devant le tribunal judiciaire, prolongement des « Etats-généraux de la justice » (ouverts en … Continuer la lecture

Julien Gracq pour la rentrée

La forme d’une œuvre, c’est une exposition épatante consacrée à Julien Gracq par la Bibliothèque nationale de France (site Tolbiac, jusqu’au 3 septembre). L’ermite de Saint-Florent-le-Vieil (1910-2007) qui n’aimait pas « faire visiter les cuisines aux invités » a légué un fonds de quinze mille feuillets à la BnF. On admire moult manuscrits, l’écriture appliquée du bon … Continuer la lecture

Vote du legal privilege : quelle confidentialité pour les juristes d’entreprise ?

L’Assemblée nationale a voté le 10 juillet 2023 l’article 19 du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la Justice, relatif à la reconnaissance en droit français d’un legal privilege pour les juristes d’entreprise. L’introduction en droit français de la confidentialité des consultations internes des juristes d’entreprise a ainsi fait un grand … Continuer la lecture

Que reste-t-il de nos amours ?

Sens dessus dessous, le droit à la morale et le mélange du gratin et des nouilles deviennent compliqués. Ça sent le brûlé. C’est quand qu’on va où ? Plus haut-Plus vite-Plus fort ? Anne Hidalgo rêve de trêve olympique. « Dans un monde qui ne va pas bien, dans un pays qui montre des signes extrêmement inquiétants, cette … Continuer la lecture

Imprévision, révision et résiliation judiciaire (A propos de l’article 1195 CC et d’un jugement du TC de Paris du 14 décembre 2022)

Les proverbes Chinois sont plein de bon sens : « Un homme qui ne réfléchit pas sur le long terme connaîtra des déboires à court terme ». En matière contractuelle, surtout lorsque l’exécution se prolonge dans le temps, il est prudent de prévoir une clause d’adaptation ou de révision (on utilise parfois l’expression anglaise, clause de hardship). La conjoncture … Continuer la lecture

Le « 10 améliorable », note plancher (Peut-on sortir de l’ornière ?)

« En plein mouvement contre la réforme des retraites, nous considérons que chacun doit pouvoir se mobiliser pour son avenir sans être inquiété.e de redoubler. En conséquence, nous exigeons que soit mise en place à Paris 1, la note plancher du « 10 améliorable » pour les examens de fin de semestre, et que tous les enseignements … Continuer la lecture

La retraite est un naufrage : le kairos et les caillera

« L’imperator si lent lève l’avis odieux / L’impair a tort s’il enlève la vie aux dieux ». Emmanuel Macron maître des zig-zad, horloges molles façon Dali et montres à complication, est dans l’eau chaude. Réinventions tous les six mois, naïvetés, sous-estimation de l’adversaire et Diên Biên Phu aux Législatives en juin… Chi si ferma … Continuer la lecture

Pierre Legendre (1930-2023)

Grand couturier du droit, penseur de l’État et de l’Occident, il nous lègue un trésor intellectuel Né à Villedieu-les-Poêles dans la Manche il y a 92 ans, Pierre Legendre vient de s’éteindre à Paris, le 2 mars. Agrégé de droit public, psychanalyste, directeur d’études à l’École pratique des hautes études, Professeur à l’université Paris 1 … Continuer la lecture

L’affaire Receptio : du rififi chez les médiévistes

(Les blogs sont-ils protégés ?) On connaît le bon mot, la différence entre le plagiat et la recherche : le plagiaire « pompe » sur une source, le chercheur sur deux sources… Brave New Word… Le monde feutré de la philologie et de l’histoire de l’art médiévales est en ébullition. Depuis fin décembre dernier, une Disputatio d’envergure oppose l’anglais … Continuer la lecture

Année héroïque

23 comme un Mig, le nombre sacré d’Eris -déesse de la discorde-, le nombre de coups de couteaux reçus par César aux ides de Mars, le livre du Psautier dans l’Ancien testament. « … Il restaure mon âme ; Il me conduit dans les sentiers de la vie juste… ». Stupeur et tremblements Après les pénibles pandémies … Continuer la lecture

Gérer ses contrats par temps de crise : théorie et pratique de l’imprévision (article 1195 du code civil) 

« Si un changement de circonstances imprévisible lors de la conclusion du contrat rend l’exécution excessivement onéreuse pour une partie qui n’avait pas accepté d’en assumer le risque, celle-ci peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant. Elle continue à exécuter ses obligations durant la renégociation. En cas de refus ou d’échec de la … Continuer la lecture

2021, l’Odyssée de l’espèce ?

(Le progressisme est une inquiétude)   2020, année pandémique… La Covid a tout écrasé, étouffé, englué, saturé. Sans regrets et beaucoup de rancune. Un rayon de soleil multiculturel sauce UNESCO dans notre monde de brutes : après le Carnaval de Granville (France, 2016), l’art du pizzaiolo napolitain (Italie, 2017), les rites festifs traditionnels printaniers des … Continuer la lecture

COVID-19 Impact on Contractual Relations in France: Force Majeure and Hardship

Since 28 February, the state has considered the coronavirus disease 2019 (COVID-19) as a “force majeure” for public procurement, so companies with public procurement contracts will not be penalised in the event of late performance. What is the impact of this announcement on B2B or B2C agreements? Moreover, could the regulation on hardship also be … Continuer la lecture
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