La Revue Squire

Plagiat [1] : un air de déjà lu, déjà vu ou entendu !


Rédigé par Christian Hausmann le 30 Octobre 2013

Le plagiat se porte bien. Cette pratique était longtemps impunie lorsque le plagiaire prenait des précautions élémentaires en procédant à un « démarquage » subtil. Des logiciels permettent aujourd’hui de démasquer le plagiat littéraire. Celui d’œuvres musicales, graphiques, picturales, sculptées, les performances vivantes et gastronomiques, la liste est longue, est plus délicat à établir.



La Revue a déjà rendu compte de faits de plagiat [2].

« En droit français, comme dans bon nombre de pays d'ailleurs, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Aussi, toute reproduction, représentation ou diffusion d'une telle œuvre de l'esprit, en violation des droits de l'auteur, constitue, au visa de l'article L 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, un délit de contrefaçon »[3]

Toute création intellectuelle est une œuvre de l’esprit qu’elle s’exprime par le son, l’écrit, la performance vivante, le dessin et par bien d’autres supports encore, comme le cinéma, la télévision, les défilés de mode, les jardins, les bâtiments et infrastructures pour ce qui est de l’œuvre architecturale.

La reproduction partielle d’une œuvre, lorsque le prétendu auteur ne s’est pas donné la peine de placer des guillemets et de citer sa source (auteur et titre de l’ouvrage) est une contrefaçon. Au-delà de la reproduction partielle d'une œuvre (le « copié-collé »), la difficulté est de déterminer où commence le plagiat. Que dire des traductions, parodies, adaptations, résumés, remakes, reformulations grossières, ou encore du pastiche qui est le mode d’apprentissage et d’expression de tous les jeunes peintres, qui n’hésitent pas à se servir du même modèle pour ménager leur bourse ?


Plagiat ou contrefaçon

Le plagiat n'est pas visé par la loi, au contraire de la contrefaçon qui est un délit, dont l’assise est l’œuvre de l’esprit (création) et le droit d’exploitation de l’auteur, de ses licenciés, cessionnaires ou ayants droit [4] . Existe-t-il une frontière, même fragile et subtile, entre deux actes répréhensibles, mais dont un seul serait condamnable ? Probablement pas. La doctrine n’a pas toujours été d’accord sur l’assimilation du plagiat à la contrefaçon, mais semble aujourd’hui encline à considérer le plagiat comme une forme de contrefaçon.

Le juge distingue entre les idées, qui ne sont pas protégeables et dont l’emprunt n’est pas condamnable, et la forme (choix de présentation, composition, rédaction…), qui elle est protégeable et dont la reproduction, voire l’imitation est illicite.

Tout se joue relativement à l’originalité de l’œuvre copiée. Le juge apprécie l’importance quantitative de l’emprunt, mais un emprunt formel, même modeste, peut être illicite, s’il porte sur un élément caractéristique de l’œuvre copiée, c’est-à-dire empreint de la personnalité de l’auteur, à l’instar de la madeleine de Proust, du Petit Prince ou des héros de BD.

Les artistes puisent leur inspiration dans le patrimoine culturel (civilisation judéo-chrétienne, chinoise, arabe…), leurs coutumes et sont influencés par les modes. Dans les affaires de contrefaçon, ce sont des éléments à prendre en compte par le juge pour apprécier l’originalité d’une œuvre.
La façon dont l’auteur utilise un élément de forme emprunté à un autre influencera également le juge. Emprunt dissimulé, extrait déformé ou citation tronquée (absence de guillemets et nom de l’auteur ou indices codés pour le pastiche), clin d’œil, hommage à l’artiste originel… 


Le Cut & Paste, nouvelle forme de plagiat, qui se propage comme un tsunami

Plagiat [1] : un air de déjà lu, déjà vu ou entendu !
Alain Minc, coutumier, semble-t-il, de la contrefaçon, a été pris la main dans le sac. L’essayiste était accusé d’avoir fait des emprunts significatifs non autorisés pour son dernier livre « L’homme aux deux visages. Jean Moulin, René Bousquet, Itinéraires croisés » (Grasset), qui se vend bien. La mode de l’appropriation est en plein essor, c’est une facilité et un gain de temps considérable.

Selon l’accusation, il aurait recopié de larges passages du livre publié en 1984 sous la plume de Pascale Froment intitulé « René Bousquet ». Les passages repris ne sont signalés ni par des guillemets, ni par la citation de la source. Rien sur Pascale Froment. Il a été demandé par la plaignante l’interdiction de la publication du livre, le pilonnage des copies déjà mises en vente et le versement de 100.000 euros de dommages et intérêts. Le Tribunal de grande instance de Paris a constaté que 47 pages du bouquin d’Alain étaient contrefaisantes, soit un total de 300 emprunts. Une broutille ! Le contrefacteur n’a pas procédé à une copie servile, il a modifié quelques mots, expressions et passages. Le contrefacteur, conseiller des grands de ce monde, a été condamné à l’insertion d’un encart dans son livre et au versement de 5.000 € de dommages et intérêts provisionnels (son taux horaire) à Pascale Froment. Un tel jugement ne vaut-il pas incitation à la contrefaçon ? L’auteur a gagné en notoriété et son livre se vend mieux, 5.000 € est un excellent investissement.

Alain Minc s’est expliqué dans le Figaro tout en confessant certains emprunts au livre de Mme Froment. Il a fait valoir des circonstances atténuantes en expliquant que la dame Froment est le seul auteur à avoir consacré une biographie à René Bousquet. Il fallait donc, selon lui, – pour éviter un travail de recherche inutile – emprunter à cette dame. Il révèle ne pas avoir de nègre, mais utiliser les services d’un documentaliste. La nuance est subtile ! Convainquant, non.

Le plagiat est un mal contemporain que Google facilite et que des logiciels savent détecter aujourd’hui. Rappelons que se sont faits prendre récemment PPDA, l’ex grand Rabin Bernheim, deux ministres allemands d’Angela Merkel qui ont immédiatement démissionné, Henri Troyat, Michel Le Bris et Joseph Macé-Scaron. La liste des plagiaires est longue.

Déjà en 2001, le TGI de Paris avait condamné Alain Minc pour contrefaçon de la biographie « Spinoza, le masque de la sagesse » du philosophe Patrick Rodel. Le Tribunal en 2001 évoquait un « pillage méthodique » par le sieur Minc « ou son équipe ». Il récidive. C’est l’occasion de relire l’article paru dans le Monde du 15 avril 2013, intitulé « Plagiat : les nouveaux faussaires ».

Un artiste peut-il créer une œuvre de l’esprit totalement originale en partant de zéro ? Parviendra-t-il à faire abstraction de l’acquis ? Existe-t-il un seul compositeur de musique de films qui crée une BO ? Les peintres sont des plagiaires chroniques, leur formation comprend le copiage plus ou moins servile d’œuvres exposées dans les grands musées. Certains, Picasso par exemple, ont fait du pastiche leur pain quotidien. Pablo a peint une dizaine de fois les « Femmes d’Alger » de Delacroix, il s’est également servi abondamment de l’œuvre de Matisse. L’industrie de la mode consomme le plagiat avec délectation en reprenant les tendances du passé (années Charleston, années 70, années 60, etc. …). La contrefaçon n’est toutefois pas réservée à la propriété littéraire et artistique, elle est également au cœur de la propriété industrielle (contrefaçon de brevets, de marques, de design, de campagnes et de slogans publicitaires, de vins). Tout ou presque se copie, allez au musée Grévin pour vous en convaincre. L’imagination de l’homme est sans limite.

Le Monde, dans un article daté du 6 juillet 2013, intitulé « Plagiaire ou visionnaire ? » [5] , s’intéressait à la technique de l’appropriation consistant à détourner des photographies de presse et de publicité : « Comment distinguer la violation pure et simple du droit d’auteur de l’emprunt inspiré qui crée une nouvelle œuvre artistique ? ». Les tribunaux américains ont développé la notion de « fair use », codifié dans le Copyright Act de 1976. Toute la question est de savoir ce qui est loyal ou non dans les emprunts de l’artiste ou de l’inventeur. La contrefaçon et les nombreux procès qui en résultent constituent un secteur économique lucratif, le procès en contrefaçon est une arme de guerre économique que les entreprises et avocats américains ont poussé au paroxysme.

Ne mégotons pas, la contrefaçon intentionnelle est un vol avec effraction qu’il faut éradiquer. Il se pratique au-delà des frontières, ce qui rend sa répression difficile.


[1]Du latin plagiarius

[2] Miscellanées La Revue n° 172, p. 8, septembre 2011 - Miscellanées La Revue n° 187, p. 35, février 2013 - Miscellanées La Revue n° 189, p. 28, avril 2013. Et dans un éditorial d’Antoine Adeline « La Recherche du temps perdu », La Revue, n° 171, p. 3

[3] Claude Rodhain, « Plagiat : s'inspirer n'est pas copier ».invention-europe.com/Article649.htm

[4] Code la Propriété intellectuelle :
Article L122-1 « Le droit d’exploitation appartenant à l’auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction ». Il faut féliciter le législateur pour cette présentation synthétique remarquable.
Article L122-4 « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Article L335-2 « Toute édition d'écrits, de compositions musicales, de dessins, de peintures ou toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée [c’est décidément à la mode], les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende. »
 
[5] Pages 4 et 5 – Supplément « Culture & Idées ».





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