La Revue Squire

« OH L’AUTOMNE»
(Fermina Marquez, les Lotophages, la CEDH, Hegel et Saint Bernard)


Rédigé par Hammonds Hausmann le 29 Novembre 2010


« TOUS LES MATINS DU MONDE»

« Oh l’automne, l’automne a fait mourir l’été / Dans le brouillard s’en vont deux silhouettes grises » (Apollinaire). Les rendez-vous d’automne, les cahiers d’écoliers, le temps perdu et retrouvé, les souvenirs de rentrée, un genre de saison. « La gloire de mon père », « Le grand Meaulnes », « La relève du matin », « Les 400 coups », « Enfantines » ou encore l’éblouissant « Fermina Marquez » : «Le reflet de la porte vitrée du parloir passa brusquement sur le sable de la cour, à nos pieds. Santos leva la tête, et dit : Des jeunes filles »… /… «Que manque-t- il à cet état des lieux ? Ah ! oui: au mur de la cour d’honneur, la plaque de marbre où étaient inscrits les noms des « ELEVES MORTS POUR LA PATRIE ET POUR LES AUTELS » est fendue » (Valéry Larbaud, Fermina Marquez, 1911).

En hausse : l’économie allemande, François Fillon ragaillardi après le renouvellement ministériel, DSK ex ou futur candidat à la présidentielle, l’immobilier parisien. En baisse : l’Irlande (plombée par la crise financière), Eric Woerth (plombé par Eric Woerth), Roland Dumas (en 1995, président du conseil constitutionnel, il a cautionné les comptes irréguliers des campagnes présidentielles d’Edouard Balladur et Jacques Chirac), Haïti (victime du choléra), Tony Parker (victime d’une peste), sans oublier les journalistes pédophiles.

La France stagne, le modèle social amortit les coups durs mais hypothèque la reprise et la capacité du pays à bénéficier des vents porteurs des pays émergents. La redistribution et la paix sociale sont achetées avec de la dette. Pas d’inquiétude, les enfants et petits enfants régleront l’addition. Courage Fillon… Tout cela n’est ni nouveau, ni rassurant. Les français sont Lotophages. L’abus du lotus, ce fruit doux comme le miel, rend amorphe, provoque l’oubli en ôtant la conscience d’appartenance à une famille et à une cité (Odyssée, IX, 87-97).


Les américains quittent l’Irak avec un bilan mi-flingue, mi-raison (d’État). La Démocratie mondiale avance tout doucement. Après le bâton faut-il essayer la carotte ? Encore de gros points noirs (verts et rouges) sur la carte du tendre démocratique : l’Afghanistan « tendre sur inclination », l’Iran « tendre sur estime », la Corée du Nord « tendre sur reconnaissance ». Barak Obama devrait-il lire Madame de Scudéry ? « En effet vous voyez que de Nouvelle Amitié on passe à un lieu qu’on appelle Grand Esprit, parce que c’est ce qui commence ordinairement l’estime ; ensuite vous voyez ces agréables Villages de Jolis Vers, de Billet galant, et de Billet doux, qui sont les opérations les plus ordinaires du grand esprit dans les commencements d’une amitié ».

A Pyong Yang la dynastie militariste et communiste de droit divin prospère dans les larmes et le sang du peuple. Kim Jong-un, 27 ans se prépare à succéder à Kim Jong-il, 69 ans, qui avait lui-même pris le pouvoir à la mort de son père, Kim Il-sung, en 1994.

Après le gouvernement américain et les révélations désastreuses de Wikileaks, la place Vendôme victime de fuites. C’est la fête à la grenouille. La DCRI (fusion du contre-espionnage et des Renseignements Généraux) s'est livrée à «une brève et ponctuelle vérification technique » pour identifier la taupe qui informait Le Monde dans l'affaire Woerth-Bettencourt. L’Elysée dément être mouillée. MAM pas vrai ! Dernière minute, on aurait retrouvé la cagoule d’un plombier chez un marchand de légions d’honneurs du Palais Royal, et des empreintes suspectes chez trois journalistes pédophiles victimes de vols d’ordinateurs.

Pour les fuites et la recherche des sources le président kazakh Noursoulan Nazarbaïev est imbattable. Reprenant un vieux projet des années 30, pour lutter contre la sécheresse, il propose de renverser le cours des fleuves sibériens qui se jettent au nord dans l'Arctique (la Lena, l'Ob, le Ienisseï) vers les régions du sud de la Russie et du Kazakhstan. Au début des années 1960 pour développer la culture du coton, les autorités soviétiques avaient détourné les eaux de l'Amou-Daria en Ouzbékistan et du Syr-Daria au Kazakhstan, provoquant l’assèchement de la mer d'Aral.

Mauvaise passe pour le 7eme art. Après Alain Corneau réalisateur exigeant de bons polards et d’une magnifique adaptation du roman éponyme de Pascal Quignard « Tous les matins du monde », c’est Claude Chabrol qui vient de nous quitter « - Que recherchez-vous, Monsieur, dans la musique? - Je cherche les regrets et les pleurs. » Tellement mieux que l’omniprésent et goncourisé « Où est le bec ?» .

LES MAGISTRATS DU PARQUET NE SONT PAS UNE AUTORITE JUDICIAIRE (CEDH 23 novembre 2010 « Affaire France Moulin »)

Le nouveau garde des Sceaux, Michel Mercier, éminent publiciste, Premier adjoint au maire de Thizy et Président du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Rhône (SDIS), a été accueilli en fanfare par un arrêt retentissant de la « Cour Européenne des Droits de l’Homme » de Strasbourg. Cela tombe bien, il est officiellement « ministre de la justice et des libertés ». La CEDH dans son arrêt du 23 novembre 2010 persiste et confirme sa jurisprudence « Medvedyev » (voir l’Editorial « Quand les bornes sont franchies...»).

La France est condamnée pour avoir violé l’article 5 § de la « Convention Européenne des Droits de l'Homme ». France Moulin, avocate impliquée dans une affaire de trafic de stupéfiants, mise en garde à vue, n'avait été présenté à un magistrat instructeur qu'au bout de 5 jours. La requérante se plaignait de ne pas avoir été aussitôt traduite devant un juge habilité à exercer des fonctions judiciaires.

La Cour de Strasbourg considère que le procureur adjoint de Toulouse qui a entendu l'avocate « ne remplissait pas les garanties d'indépendance exigées par la jurisprudence pour être qualifié, de juge ou autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires » au sens de la « Convention Européenne des Droits de l'Homme ». La Cour rappelle aussi que « les garanties d'indépendance à l'égard de l'exécutif et des parties excluent notamment qu'il (le magistrat) puisse agir par la suite contre le requérant dans la procédure pénale ».

Le ministère de la Justice, fâché avec le droit, a déclaré que la France allait faire appel (devant une formation de deuxième instance de la Cour de Strasbourg). L’arrêt est mal venu en pleine polémique sur les facéties du parquet de Nanterre dans l'affaire Woerth-Bettencourt, et pourrait bien porter le coup de grâce au projet de suppression des juges d'instruction. Le projet est actuellement en garde à vue illimitée à la Conciergerie… euh non, Chancellerie. On ne peut pas être à la fois au four et au Moulin.

HUMOUR POLITIQUE

Le prix « Presse Club, humour politique » 2010 décerné par un jury d'humoristes et de journalistes et qui récompense l'auteur de la phrase la plus « hilarante » de l'année, vient d’être décerné à Eva Joly : « Je connais bien Dominique Strauss-Kahn : je l'ai mis en examen. »

Avaient été nominé cette année : Dominique de Villepin : « Le Villepin nouveau sera gouleyant, fort en bouche et il aura de la cuisse », feu Georges Frêche : « Des gens intelligents, il y en a 5 à 6 % ; moi je fais campagne auprès des cons », Claude Guéant; « Je veux bien qu'on fasse un remaniement, mais on manque de stock », Rachida Dati : « Je n'ai jamais cherché à attirer l'attention des médias », François Goulard, député-maire UMP de Vannes : « François Fillon a tellement de qualités qu'il mériterait d'être premier ministre. »

En 2009 c’est Bertrand Delanoë qui avait décroché le gros lot; « Le vrai changement au PS, ce serait de gagner. » Prix spécial du jury pour Luc Chatel: « Le chef de l'Etat appelle parfois Brice Hortefeux pour ne rien lui dire. C'est la preuve de la qualité de leurs relations ». Un prix d’encouragement avait récompensé Guillaume Bachelay, secrétaire national à l'industrie du PS : « La présidentielle, Hollande y pense en nous rasant ».

ACTUALITE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE

Un fragment de code vieux de 3 700 ans

Des archéologues israéliens viennent de découvrir sur le site de la ville cananéenne d’Hazor un fragment d'un code de loi vieux de 3 700 ans, comparable au célèbre code d'Hammourabi. C'est la première fois qu'un tel fragment est découvert hors de Mésopotamie. Il s'agit d'un petit bloc d'argile de 2 centimètres sur 1,5 en écriture cunéiforme akkadienne, sur quatre lignes. Le texte se réfère aux règles régissant les rapports des maîtres et des esclaves. La Phénoménologie de l’esprit… saint !

Responsabilité médicale : un médecin finlandais accusé d'avoir tété le sein d'une patiente au cours d'un examen

Le praticien a été jugé devant la Cour suprême de Finlande, après avoir été blanchi par les deux instances inférieures. En 2007, sa patiente âgée de 20 ans avait consulté pour une échographie mammaire, du liquide ayant coulé de sa poitrine. Après avoir obtenu sa permission, le médecin a utilisé directement sa bouche pour goûter ce liquide, excipant qu’il s’agissait d’une vieille méthode de sages-femmes.

Le tribunal de première instance de Rovaniemi (Laponie) puis la cour d'appel ont été sensibles à cette explication. Soulignant le consentement donné par la patiente, ces juridictions ont estimé que rien ne prouvait que cette méthode, aussi peu orthodoxe soit-elle, puisse être déplacée. Plusieurs associations médicales finlandaises ont mis en doute le procédé du médecin. Susse tété ju di cieux d’appeler Saint Bernard à la barre…

Droit du sport; les dribulations de Raymond Domenech et des Eperviers du Togo

Le 7 septembre, dans son fief du stade national Manama, la sélection bahreïnie a battu les Eperviers du Togo 3-0. Belle, trop belle victoire. Vérifications faites, la véritable sélection togolaise était en transit après un match qualificatif au Botswana. L’équipe qui s'était déplacée au Bahreïn était « bidon », elle ne comptait aucun Togolais, mais des Nigériens.

La fédération togolaise de football présidée par le Colonel Rock Balakiyèm Gnassingbé est connue pour son fonctionnement erratique. Le Maroc et l’Egypte ont également été victimes de l’arnaque au faux Togo. «200.000 dollars» touchés côté togolais pour l'organisation de ce faux match amical ! D’la balle… mais pas de quoi exciter Raymond Domenech, chasseur de primes de licenciement d’une toute autre envergure.

Raymond la science (juridique), limogé pour faute grave par la Fédération Française de Football après le fiasco du Mondial Sud Africain a saisi le Conseil des Prud’hommes de Paris et demandé 400 000 euros au titre d’arriérés de salaires et 2,5 millions d’euros (3 ans de salaires) pour licenciement abusif. Tacle dangereux de la « FFF » qui n’a pas respecté le délai de 2 mois à compter de la faute grave alléguée. Cette dernière est d’autant plus problématique qu’aucune mise à pied à titre conservatoire n’est intervenue au moment des faits. La surface de réparation est donc grande ouverte pour RD, même si personne n’est vraiment Blanc Bleu dans cette affaire.

SQUIRE SANDERS HAMMONDS : FIERTE ET ENTHOUSIASME

« Hammonds emerged as the strongest national firm performer averaging 7.5/10. Hammonds managing partner Peter Crossley commented: “More than ever firms need to be pragmatic, commercial and innovative. It is about good quality legal and commercial advice, great service delivery and solid, transparent client partner relationships." » (Legal week 25/11/11).

A Paris nous sommes particulièrement fiers de ce classement qui confirme l’enquête de décembre 2009 laquelle avait consacré Hammonds numéro 2 des cabinets nationaux (National firms) et numéro 1 s’agissant du service et de la réactivité.

Voilà qui place le rapprochement récemment voté entre nous et nos collègues américains de « Squire Sanders & Dempsey » sous les meilleurs auspices. La nouvelle structure comptera près de 1.300 avocats dans 37 bureaux à travers 17 pays, pour mieux vous servir. Mais nous n’entendons pas nous payer de mots ou de statistiques. Nos seuls vrais juges ce sont nos clients. C’est aussi la rentrée et la relève de tous les matins du monde pour SQUIRE SANDERS HAMMONDS. « Il n’y a pas de substitut à l’excellence, pas même le succès » (Boswell)





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