La Revue Squire

La fable du faussaire et de l’antiquaire…


Rédigé par Arianne Dossier le 19 Mai 2008

Une histoire de préjudice à rallonge ! Un secrétaire en loupe d’orme et d’acajou à décors de bronze de la fin du 18ème siècle a failli être mis en vente par Camille B., antiquaire, au salon intitulé « Pavillon des antiquaires et des beaux-arts » organisé à Paris.



Failli… car Camille B a été privée de cette opportunité par le Comité d’admission du salon qui a refusé d’admettre le secrétaire, au motif que le meuble avait subi des transformations ainsi que des altérations dans les décors de bronze.

En effet, la veille du salon, Camille B. a reçu une fiche de refus du comité d’admission comportant 4 signatures. Le règlement inclus dans le contrat de participation au salon stipule que chaque meuble est soumis à un contrôle effectué par les quatre membres du comité d’admission désignés par le comité de sélection. En cas d’avis défavorable, le comité a tout pouvoir pour exclure le meuble du salon. La règle de l’unanimité des membres n’est pas requise pour décider de l’admission ou non d’un meuble.

Cependant, à la dernière minute, l’un des quatre membres du Comité, Jean-Marie R. s’étant absenté, Jacques P. un autre membre du Comité a cru devoir imiter sa signature.

En première instance, le tribunal correctionnel a condamné Jacques P. à un an d’emprisonnement pour faux en signature et à 1.002.992,07 euros de dommages-intérêts. Il a par ailleurs fait l’objet d’une procédure disciplinaire en qualité d’expert judiciaire.

La Cour d’appel de Paris a infirmé le jugement et prononcé la relaxe, compte tenu du fait qu’en l’absence de stipulation d’une règle d’unanimité dans le règlement, la signature de trois membres sur quatre a suffi à emporter la décision et qu’il n’en est résulté en conséquence aucun préjudice pour Camille B.

Le 27 mars 2007, la Cour de Cassation, estimant que la cour d’appel avait omis de répondre aux conclusions de Camille B. qui faisait valoir que la fausse signature apposée par le prévenu a eu pour effet de laisser croire que la décision de refus avait été prise à l’unanimité des membres du comité d’admission, de sorte que le meuble était devenu invendable et que la crédibilité commerciale de son propriétaire avait gravement souffert, a cassé l’arrêt de la cour d’appel de Paris et a renvoyé les parties devant la cour d’appel de Versailles.

Ce faisant, la Cour de cassation recentre le débat sur la notion même de préjudice.

Cette position est cohérente. La jurisprudence avait fait du préjudice un élément essentiel de l’infraction du faux punissable et cette exigence a été reprise par le Code pénal, article 441-1 en ce que le faux « de nature à causer un préjudice » est punissable.

De là à couvrir et indemniser le préjudice éventuel… tout est question d’appréciation :

La Cour d’appel de Versailles devra prendre position sur le lien de causalité, causalité adéquate ou équivalence des conditions, entre le faux et le dommage, de même que sur le quantum du préjudice, et ce, sans remettre en cause la décision prise par les trois membres signataires de la fiche de refus, dont la signature n’est pas fausse.

Il n’est pas certain que le préjudice né de la perte de chance causée par l’apposition d’un faux sur une fiche de refus soit aisément quantifiable.

L’apposition d’une signature superfétatoire mais fausse, sans entacher l’acte de refus de nullité, a-t-elle pu altérer la crédibilité commerciale du propriétaire du meuble prétendument modifié et a-t-elle pu rendre le meuble invendable ? Ce qui revient à se demander si le meuble était vendable avec une fiche de refus signée valablement de trois des quatre membres du comité d’admission du Salon.

Est-ce d’ailleurs le prix de mise en vente qui doit être pris en compte dans le calcul du quantum du préjudice? Et si oui, comment l’évaluer? Quelles sont les chances pour qu’un secrétaire du 18ème siècle modifié dont les bronzes auraient été altérés soit vendu à plus d’un million d’euros ? Ou bien le préjudice ne peut-il s’élever qu’au prix de la participation au salon et de la location du stand ? Ou encore doit-on prendre en considération une atteinte à une crédibilité commerciale qui était déjà entamée par la décision des trois autres membres du Comité?

Combien le faux ? Combien ?

Dans l’attente insoutenable de la décision de la Cour d’appel de Versailles… rien de tel que de nous plonger dans la saga « Les Dames du Faubourg » de Jean Diwo, où nous retrouverons comment on utilisait les teintes nouvelles des bois des îles dans les plaquages, la révolution des « commodes » d’André-Charles Boulle, les conseils du vieux Georges Jacob dans le Faubourg Saint-Antoine, Pierre Riesener s’attelant au style transition…





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