La Revue Squire

« LES MARRONNIERS DE LA RENTREE »
(Les contrats, les SMS et la mémoire)


Rédigé par Antoine ADELINE le 10 Septembre 2009


BONNES RESOLUTIONS ET PETITS SOUCIS DE LA RENTREE

C’est la rentrée avec son lot de bonnes résolutions, de tracas et d’angoisses : les algues vertes sont derrières nous (du moins jusqu’aux promenades sur les plages à la Toussaint) mais les iPods font des leurs, la taxe carbone fait grincer des dents et le virus AH1N1 joue avec nos nerfs.

L’automne et ses marronniers, ceux du parc Monceau et ceux des journalistes. Un tour du monde en 80 mots. L’OTAN s’enlise en Afghanistan mais au Brésil les « Rafales » auraient raflé la mise. L’affaire Clearstream mitonne doucement comme un bon pot au feu à servir pour une grande occasion. Les bonus bancaires, l’évasion fiscale et le port du voile connaissent des hauts et des bas. Pour le bas, au Soudan, les dames éviteront le pantalon, et puis les bas ont du bon. La BNF et Google négocieraient, sur fond de polémique, un accord de numérisation. La fin programmée de Gallica et du projet Europeana ? Où est passée l’exception culturelle française ? Savoir vendre, vendre le savoir, mais aussi savoir apprendre.

A l’école, au lycée les adolescents de 7 à 27 ans ne peuvent plus se passer de leurs téléphones cellulaires, iPhones, Smartphones et autres iPods. Les sonneries, vibrations et SMS facilitent la circulation des ondes mais compliquent un chouia le travail déjà ardu des enseignants et la transmission du savoir. Du grain à moudre pour Alain Finkielkraut dont le dernier opus dénonce les travers de notre société post littéraire « le monde d’après le roman : un monde peuplé d’Emma Bovary sans Flaubert, d’enfants de don Quichotte sans Cervantès et de moulins à vent allégrement confondus avec la Bête immonde », un monde dans lequel « les bouffons qui jadis tenaient officiellement la dragée haute aux rois sont aujourd’hui les rois adulés et redoutés de la démocratie radicale » (« Un cœur intelligent » Stock /Flammarion 2009).

Les algues vertes de la dérision et de la pantalonnade généralisée -totalitarisme soft- menacent l’intelligence, l’admiration mais aussi l’humour et l’ironie. Quelques Cincinnatus, dans des registres différents, ont dénoncé et démonté les rouages de la société du spectacle total et permanent, la Berlusconisation, la crétinisation (Bernanos, Debord, Fellini, R Millet, P Legendre, P Quignard, etc.). Panem et circenses, Rome éternelle... Mais le spectacle et la mise en scène ne doivent pas franchir certaines limites. Attention au crime de lèse-majesté quand, au milieu d’un lit à baldaquin, c’est le roi qui est tout nu.

Pour prendre de la hauteur lisez Pascal Quignard : « Addictus en latin désignait l’esclave pour dettes. Etre « émancipé » signifie être « sans addiction » (« La barque silencieuse » Seuil 2009)

ACTUALITE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE

Réforme du droit pénal : le 1er septembre, le comité de réflexion sur la justice pénale présidé par Philippe Léger a remis son rapport. Le comité formule 12 propositions relatives aux phases préparatoire et décisoire du procès pénal et notamment la suppression du juge d'instruction et une redéfinition du rôle du président d'audience. Affaire renvoyée à la prochaine audience. La réforme de la justice pénale est en instruction depuis… Voltaire ?!

Droit des personnes, de la famille (et… des successions) : devant le tribunal correctionnel de Nanterre une fille, unique héritière de l’Oréal, s’oppose à sa mère. La demanderesse fait valoir la vulnérabilité, la prodigalité et l’état de dépendance de la défenderesse (on parle de dons à hauteur d’un milliard d’euros). Le « droit à être (soi) même », invoqué par la défense, n’a pas de prix !

Droit taurin : au programme des rencontres internationales de droit taurin à Nîmes, du 17 au 20 septembre prochain, la définition du toro de combat et les modes d’exploitation des arènes.

Droit du contentieux électoral : un secteur en plein boum ! Après l’Iran en juillet dernier, le Gabon, l’Afghanistan et aujourd’hui la rue de Solferino.

Droit de la propriété littéraire et artistique et Discrimination : « Tintin au Congo » bientôt à l’index pour cause de stéréotypes racistes ? L’album a été retiré des rayonnages par la bibliothèque municipale de Brooklyn. Le « Conseil Représentatif des Associations Noires » vient de demander au ministre de la culture de prendre position. Cela va donner des idées aux soviets… les Editions Casterman vont avoir des plaintes sur les planches.

Droit international public : le colonel Kadhafi au pays des Helvètes. Il entendrait soumettre une requête devant l’assemblée générale de l’ONU, demandant le démantèlement de la Suisse et la répartition de ses régions linguistiques entre ses voisins, la communauté savoyarde réintégrant un royaume de Savoie ! Le chef de la « Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste », prisonnier depuis 40 ans de son personnage « d’Olrik du Sahara » (avec une Marque verte !), sera-t-il soutenu par Mortimer Brown ? Au pays de l’or noir le brut n’a pas d’odeur, By Jove ! L’écrivain catalan Juan Goytisolo a refusé le « Prix international de littérature » qui était doublé d’un chèque de 150 000 euros sponsorisé par le colonel « K ». A chacun son sens de l’honneur.

LA MEMOIRE D’UN JUSTE : PIERRE MASSE

Elle a été honorée lors d’une très émouvante cérémonie au Palais de justice de Paris le 19 mai dernier en présence de nombreux avocats, de Simone Veil et Robert Badinter.

Le 20 octobre 1940 au fond des ténèbres de l’histoire de France, Pierre Masse, avocat au barreau de Paris, choqué par la promulgation de l’infamant statut des juifs, écrit au chef de l’Etat :

« Monsieur le Maréchal,

J’ai lu le décret qui déclare que les Israélites ne peuvent plus être officiers, même ceux d’ascendance strictement française. Je vous serais obligé de me faire dire si je dois aller retirer leurs gallons à mon frère, sous-lieutenant au 36ème régiment d’infanterie, tué à Douaumont en avril 1916, - à mon gendre, sous-lieutenant au 14ème régiment de dragons portés, tué en Belgique en mai 1940, - à mon neveu J.P. Masse, lieutenant au 23ème colonial, tué à Rethel en mai 1940 ? Puis-je laisser à mon frère la médaille militaire, gagnée à Neuville St Vaast avec laquelle je l’ai enseveli ? Mon fils Jacques, sous-lieutenant au 62ème bataillon de chasseurs alpins, blessé à Soupir en juin 1940, peut-il encore conserver son galon ? Suis-je enfin assuré qu’on ne retirera pas rétroactivement la médaille de Sainte-Hélène à mon arrière-grand-père ? Je tiens à me conformer aux lois de mon pays, même quand elles sont dictées par l’envahisseur. Veuillez agréer, Monsieur le Maréchal, les assurances de mon profond respect. P.Masse (Ancien Capitaine au 36ème RI, Officier de la Légion honneur, Croix de guerre, Ancien sous-secrétaire d’État à la Justice militaire) »

Pour conclure sur une note moins tragique.

« LES CONTRATS EN TEMPS DE CRISE » (AVENUE VELASQUEZ LE 2 OCTOBRE 2009)

Le thème est malheureusement encore d’actualité et mérite que le cabinet Hammonds Hausmann y consacre un « Petit déjeuner Velasquez », le 2 octobre prochain de 8H30 à 10H30.

Il sera question de modifications et d’aménagements des contrats en cours, des dangers et enjeux d'une rupture brutale de relation contractuelle, de bonne foi, de clauses de « hardship » et de « material adverse breach » etc.

Christian Hausmann, Frédéric Saffroy et votre serviteur animeront les débats.

Nous vous espérons nombreux.

Dans l’attente, toute l’équipe de « La Revue » vous souhaite une rentrée dynamique, prospère, joyeuse !





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