La Revue Squire

​« Le droit du sport et ses spécificités » : le sport à l’épreuve de l’économie


Rédigé par Squire Patton Boggs le 21 Avril 2015


Laure Perrin et Alexandre Le Ninivin ont participé à la conférence organisée par l’association Droit et Commerce, qui s’est tenue le 16 mars dernier, au Tribunal de commerce de Paris.

Animée par Monsieur Dudognon, Maître de conférences à l’Université de Limoges, connue pour son programme avancé en droit su sport (elle a notamment accueilli Zinedine Zidane et d’autres athlètes de renom lors de leur reconversion), et sous le haut-patronage de Monsieur Gentin, Président du Tribunal de commerce, cette conférence a attiré de nombreux professionnels du secteur.

L’intervention de Monsieur Dudognon, centrée sur la filière sportive professionnelle, a permis de mettre en avant les relations très imbriquées existant entre celle-ci et l’économie et la place centrale des institutions de contrôle, chargées d’auditer les clubs et autres fédérations, permettant d’assurer un maximum d’équité au sein de chaque discipline.

Budgets des principaux sports français (notamment du football), droits de retransmission TV, mode de financements, statut des sociétés sportives, hyper-règlementation, arrêts de référence, principe de proportionnalité, utilisation des fonds publics, sponsoring ; chacun de ces sujets, a été brillamment développé, afin de donner une vision globale des enjeux actuels d’une matière en perpétuelle évolution.

L’exposé a été suivi de plusieurs questions de la salle, avant que le Président Gentin ne clôture les débats.


Squire Patton Boggs représente de nombreux club de football, fédérations, joueurs et entreprises de ce secteur très porteur (droit à l’image, sponsoring, transferts, contrat de travail, etc.), en France et à l’International grâce à un réseau de professionnels spécialisés et passionnés ; une brochure est disponible sur demande.

Par ailleurs, Laure Perrin participe activement aux différents débats en droit du Sport sur les questions juridiques afférentes au contrat d’agent, droit social du sport, contrat de joueurs, formation sportive, etc. ; notamment dans le cadre de la commission Droit du Sport du Barreau de Paris.

Pour toute question, contactez Laure Perrin - laure.perrin@squirepb.com ou Alexandre Le Ninivin - alexandre.leninivin@squirepb.com





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